Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZERO SULFITE
CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL, EARL

Numéro de dépôt :
3708898
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2030
ZERO SULFITE de CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL

Présentation de la marque ZERO SULFITE

Déposée le 29 janvier 2010 par la société CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO SULFITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la société CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL domicilié(e) 3 RUE DE L'EGLISE, 33340 SAINT CHRISTOLY DE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 924 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL, EARL, Mme MONFOULET Ghislaine domicilié(e) 3 rue de l'eglise, 33340 SAINT CHRISTOLY DE MEDOC - France.

La marque ZERO SULFITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO SULFITE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE GRANGE-VIEILLE


CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL, EARL - 3 RUE DE L'EGLISE, 33340 SAINT CHRISTOLY DE MEDOC - France - SIREN 451924062


CLOS DE GRANGE-VIEILLE EARL, EARL, Mme MONFOULET Ghislaine - 3 rue de l'eglise, 33340 SAINT CHRISTOLY DE MEDOC - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737403 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-01-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.